Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZS ZELYS
M. ali lasmi

Numéro de dépôt :
3946686
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
ZS ZELYS de ali lasmi

Présentation de la marque ZS ZELYS

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur ali lasmi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZS ZELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur ali lasmi domicilié(e) 362 rue gal leclerc - 95130 - franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ali lasmi domicilié(e) 362 rue gal leclerc - 95130 - franconville - France.

La marque ZS ZELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZS ZELYS est expirée depuis le 18 septembre 2022.

ali lasmi a également déposé les autres marques suivantes : ZELYS PARIS


M. ali lasmi - 362 rue gal leclerc - 95130 - franconville - France


M. ali lasmi - 362 rue gal leclerc - 95130 - franconville - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 10 août 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°792485 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.